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Art. 1 - Publicité
Les sites suivants sont interdits dans les liens, publicités, Cercle (webring) et interdits de citer dans l'Association Aquariophilie.org :- site à caractère pornographique,
- site érotique,
- site de partis politiques ou affiliés,
- site contraire à la réglementation française et international,
- site qui n'ont pas de rapport avec l'aquariophilie,
Art. 2 - Charte graphique
La Charte graphique et de programmation des pages est à respecter sur tout le site et les sous domaines de l'association.Art 3 - Gestion du site internet
En cas d'interruption d'accès ou de nouveaux besoins constatés (augmentation de l'espace disque, de bande passante ou de changement d'hébergeur), une simple consultation de tous les membres du bureau permettra (suite à un éventuel apport financier de l'association) de rétablir rapidement un accès correct au site internet de l'association.Art 4 - Droits d'auteur
L'Association Aquariophilie.org représente la fusion des sites Aquariophilie.org et le Cercle aquariophilie. A ce titre, les droits d'auteurs, articles, publication et tout documents multimédia de ces deux sites sont repris dans l'Association Aquariophile.org par le biais de son site web http://www.aquariophilie.orgArt 5 - Règlement intérieur
Le présent règlement intérieur de l'Association Aquariophilie.org ne peut être modifié que par le Conseil d'Administration.Art 6 - Rubriques
Pour chaque rubrique, un responsable est désigné lors de l'Assemblée Générale Ordinaire. Le responsable met à jour les rubriques dont il est responsable. Il peut toutefois donner l'autorisation à d'autres membres de le remplacer momentanément.Les noms, prénoms, date de naissance, coordonnées postale et électronique des responsables des rubriques sont notés par le secrétaire dans le registre spéciale co-signé par le président.
Les rubriques principales sont les suivantes :
- Autres sites
- Chat
- Cercle
- Décors
- Divers
- Eaux
- Echanger
- F.A.Q.
- Forum
- L'aquarium
- L'association
- Membres
- Pages principales
- Plantes
- Photos/Vidéo
- Poissons
Art 7 - Modification des rubriques
La suppression de rubriques ne peut se faire qu'avec l'accord des membres du Bureau. De même, la création d'une nouvelle rubrique ne peut être faite qu'avec l'accord des membres du Bureau et confirmé lors de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.Art 8 - Responsables des rubriques
Le responsable de chaque rubrique est libre d'agir à partir du moment ou il respecte les statuts et le règlement intérieur de l'association. Toutefois en cas de désaccord avec le responsable de la rubrique, le Conseil d'Administration pourra sanctionner et intervenir directement pour gérer une rubrique selon l'article 12 des statuts de l'association.Art 9 - Membres fondateurs
Les membres fondateurs ont droit à un sous domaine portant leur nom. Ce sous domaine ne pourra être géré que par son propriétaire et sera limité à cinq méga octets.Les membres fondateurs qui ont quitté le Conseil d'Administration pourront garder une seule et unique page à vie (appelé "page fondateur") dans leur sous domaine respectif. Cette page fondateur respectera la charte graphique et un lien devra apparaître sur le plan et dans un menu de navigation du site de l'association pour pointer vers cette page. Les propos et tout les documents de cette page fondateur ne seront pas la propriété de l'association et ne devront pas être injurieux. Cette page sera limitée à trois méga octets.
Art 10 - Annuaire
L'annuaire des sites internet est ouvert à tout site aquariophile et respectant l'article 1. L'inscription dans l'annuaire est validée par un responsable de la rubrique Annuaire. Les sites non aquariophiles peuvent paraîtrent dans la catégorie " Autres " selon la disposition de l'article 1.Les articles n°11, 12 et 13 concernent les conditions générales d'envoi et d'utilisation des photos et vidéos.
Art 11 - Conditions d'utilisation des supports multimédia
L' Association Aquariophilie.org et ses membres s'engagent à :Utiliser vos photos ou vidéos uniquement sur le site Aquariophilie.org
Nous nous engageons à ce que toutes les photos du site soient libres d'utilisation ou publiées avec l'autorisation de son auteur. Publier le nom du propriétaire de la photo ou de la vidéo lorsque nous le connaissons.
Art 12 - Utilisation des photos ou dessins
Pour un envoi de photo(s) : En envoyant une photo, vous certifiez que la photographie vous appartient. Les photos envoyées sont soit libres de droits, ou encore publiables grâce à votre autorisation si vous êtes l'auteur de la photo. Lorsque vous envoyez vos photos, vous autorisez le site de l'Association Aquariophilie.org (http://www.aquariophilie.org) à utiliser librement celles-ci dans les pages du site. Dans le cas contraire, merci de nous préciser vos indications dans votre e-mail en même temps que votre envoi.Art 13 - Utilisation des vidéos
Pour un envoi de vidéo(s) : En envoyant une vidéo, vous certifiez que la vidéo vous appartient. Les vidéos envoyées sont libres de droits, ou encore publiables grâce à votre autorisation si vous êtes l'auteur de la vidéo. Lorsque vous envoyez vos vidéos, vous autorisez le site de l'Association Aquariophilie.org (http://www.aquariophilie.org) à utiliser librement les vidéos dans les pages du site. Dans le cas contraire, merci de nous préciser vos indications dans votre e-mail en même temps que votre envoi.Art 14 - Données personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès et de modification à vos données. Vous pouvez l'exercer en nous contactant par e-mail :Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion l'Association Aquariophilie.org. Elle font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au secrétariat de l'association à l'adresse ou connectez vous sur votre espace membre. L'Association Aquariophilie.org et son site internet sont déclarés à la CNIL.
Art 15 - Convocation des membres
Les membres de l'association sont convoqués par email aux Assemblés Générales. Si ils le souhaitent, les membres peuvent être avertis par courrier sous réserve de payer une cotisation supplémentaire dont le montant correspond aux frais d'envoi par courrier postal. Ce montant est fixé tout les ans et noté dans le registre spécial par le secrétaire et co-signé par le président.Art 16 - Membre de l'association
Les membres de l'association peuvent écrire librement des articles pour les faire publier dans l'une des rubriques sous réserve de validation de l'article par le responsable de la rubrique.De même, les membres actifs possédant un sites internet, peuvent demander à insérer un texte de 100 mots maximum, pour signaler des nouveautés sur leur site personnel dans la newsletter de l'Association Aquariophilie.org (sous réserve d'acceptation du texte par le responsable de la newsletter).
Art 17 - Rubrique Cercle de l'Association Aquariophilie.org
Cet article concerne le Cercle de sites sélectionnés accessibles à la rubrique Cercle. Il regroupe les conditions d'acceptation des sites et le mode de fonctionement de la rubrique Cercle.- Les sites ayant le contenu suivant ne sont pas autorisés sur le Cercle :
- Les sites non conformes avec l'article 1 - "Publicité" du présent réglement intérieur
- Les sites comportant des erreurs ou conseils aquariophiles dangereux, site en construction, sites qui ont des problèmes de navigations internes.
- Les sites commerciaux ou les sites de clubs aquariophiles ne proposant rien d'autre que leur image (pas de conseils, pas d'articles, ...) ne se sont pas acceptés.
- Les sites commerciaux aquariophiles peuvent cependant participer au programme de partenariat.
- Les liens présents dans le code du cartouche ne doivent pas être utilisés dans d'autres circonstances.
- La précence du cartouche est obligatoire pour figurer dans la liste des sites inscrits sur le Cercle de l'Association Aquariophilie.org
Art 18 - Partenariat
L'association ne peut pas être tenue responsable si les partenaires ne respectent pas les chartes de partenariat.Le non respect de la charte partenaire peut entraîner l'annulation du partenariat sur décision du C.A.
Art 19 - Utilisation du site internet de l'association
L'association n'est pas responsable des fiches, articles et reportages créés par ses membres et affichés sur le site de l'association.L'Association Aquariophilie.org se réserve le droit de supprimer tout ou partie des messages postés par les visiteurs ou les membres sur les forums, des articles, des fiches, reportages et tout les textes mis en ligne sur le site de l'association qui seraient jugés non conformes.
Article n°20 : Présentation du Cercle Actualités.
La rubrique Cercle Actualités est un espace d'information diffusant des nouveautés aquariophiles.Il existe trois fils de discusions (flux RSS) gérés par le Cercle Actualités :
- - Actualités du monde aquariophile où vous retrouverez des informations du type expositions, bourses aquariophiles, et tous autres événements en rapport avec notre passion.
- - Actualités des sites du Cercle Actualités où vous retrouverez l'ensemble des nouveautés mises en ligne sur les différents sites du Cercle. (articles, fiches, nouvelle rubrique ou fonction, etc.)
- - Actualités de l'Association Aquariophilie.org
Article n°21 : Responsabilités du Cercle Actualités.
L'Association Aquariophilie.org ne garantit pas la véracité, la probité ou l'honnêteté du contenu et n'est pas responsable de la diffusion des informations de la rubrique Cercle Actualités, seuls les auteurs des informations engagent leurs responsabilités.Les rédacteurs s'engagent à ne pas faire de la propagande ou du prosélytisme, d'utiliser la rubrique Cercle Actualités à des fins professionnelles ou commerciales, de diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet du service, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs. Les informations doivent obligatoirement avoir un rapport avec les thèmes de l'aquariophilie, du monde aquatique en général ou des nouveautés des sites internet participant au Cercle Actualités.
Article n°22 : Propriété Intellectuelle.
Le code français de la propriété intellectuelle n'autorise pas les analyses et les courtes citations, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droits, est illicite et constitue donc une contrefaçon.Les actualités des rédacteurs transmis via la rubrique Cercle Actualités de l'Association Aquariophilie.org sont protégées par le Code de Propriété Intellectuelle. Les rédacteurs s'engagent à respecter les lois et réglementations en vigueur et à n'utiliser que des contenus (textes, photos, etc.) dont ils disposent des Droits, pour lesquels le titulaire des Droits a donné son consentement exprès pour sa diffusion, ou libres de tout Droit.
Article n°23 : Conditions d'utilisation du Cercle Actualités.
Les informations sont diffusées par des rédacteurs désignés par tous les responsables des sites aquariophiles participants. L'espace de rédaction des informations de la rubrique Cercle Actualités est hébergé sur le site internet de l'Association Aquariophilie.org. Ces informations sont diffusées par des fils de discussion RSS et peuvent être visualisées sur tout type de support par tous.Tous les membres du Conseil d'Administration de l'Association Aquariophilie.org peuvent à tout moment retirer une information diffusée s'ils la jugent contraire au présent Règlement Intérieur, de même, ils pourrons retirer les accès comme rédacteurs à ceux qui ne respectent pas le Réglement Intérieur.
Les rédacteurs s'engagent à diffuser un maximum de quatre actualités par mois et par même site internet (sur le fils de discussion Actualités des sites du Cercle Actualités) afin que les actualités de tous les sites puissent être visibles un minimum de temps.
A l'inverse, pour entretenir un minimum la rubrique Cercle Actualités, chaque rédacteur s'engage à publier un minimum d'une actualité tous les quatre mois dans au moins l'un des trois fils de discussion disponible.
Articles n°24 : Règles permanentes pour les concours photos/vidéos.
Pour participer aux concours photos/vidéos, les participants doivent être identifiés et enregistrés sur la rubrique Album Photo/Vidéo de l'Association Aquariophilie.org. La gestion des membres de la rubrique Album Photo/Vidéo est commune avec la rubrique Forum. Les participants ne peuvent participer qu'une seule fois à chaque concours. Le Conseil d'Administration se réserve le droit de fermer le concours avant la fin de la période établie pour les raisons suivantes : dépassement de bande passante ou support de stockage non supportable par l'Association Aquariophilie.org.Les concours photos/Vidéos doivent respecter les articles n°11, 12 et 13 du Règlement Intérieur.
Le présent règlement intérieur, créé avec les membres fondateurs, est approuvé par les membres du bureau le 19 juillet 2004.
Modifications : 06 aout 2004, 15 mars 2005.
Sous-rubriques associées :
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