Si tu veux un coup de main ou unautre regard tu peux toujours me demandé, ya pas de probLotus95 a écrit : - Pour mon article biotope je seche par manque de sources ...
Administrateurs, membres du CA...
-
flo_290
- Adulte

- Messages : 1819
- Enregistré le : 22 juil. 2006, 19:09
Oui effectivement ce serait bien que j'asisste au CA.
Ca fait longtemps que je pense à un probleme de droit, je vais vous en faire part ici, et dites moi ce que vous en pensez :
sur la section petites annonces, on peut souvent voir des animaux issus de reproduction personelles à la vente.
Or la loi impose que pour tout particulier qui fait de la reproduction de poissons sauvages a but lucratif, celui ci soit detenteur du certificat de capacité élevage d’agrément (les poissons dis domestiques sont les guppy, PR et carpe koi, donc tout le reste rentre la dedans). Et tout ce petit monde, qui ne possede certainement pas ce certificat viennent faire de la pub ici pour leur repro.
Alors qu'en pensez vous ???
Notons que pour l'instant tout ceci n'a pas été vraimen respecter par la DSV, notament en aquariophilie d'eau douce, mais on voit de temps en temps quelques aquariophiles marin qui ont eu des problemes liés a la vente de boutures de coraux surtout.
Ca fait longtemps que je pense à un probleme de droit, je vais vous en faire part ici, et dites moi ce que vous en pensez :
sur la section petites annonces, on peut souvent voir des animaux issus de reproduction personelles à la vente.
Or la loi impose que pour tout particulier qui fait de la reproduction de poissons sauvages a but lucratif, celui ci soit detenteur du certificat de capacité élevage d’agrément (les poissons dis domestiques sont les guppy, PR et carpe koi, donc tout le reste rentre la dedans). Et tout ce petit monde, qui ne possede certainement pas ce certificat viennent faire de la pub ici pour leur repro.
Alors qu'en pensez vous ???
Notons que pour l'instant tout ceci n'a pas été vraimen respecter par la DSV, notament en aquariophilie d'eau douce, mais on voit de temps en temps quelques aquariophiles marin qui ont eu des problemes liés a la vente de boutures de coraux surtout.
-
fichtre82
lucratif l'aquariophilie ???
Déduit tout ce que coûte un aquarium du prix de vente de quelques dizaines d'alevins ....je suis pas sur qu'on puisse utiliser le terme lucratif ...
Ceci dit, sur le fond j'suis d'accord avec toi. Faudrait que l'association dégage sa responsabilité du contenu des PA mais je sais pas si c'est possible.
Déduit tout ce que coûte un aquarium du prix de vente de quelques dizaines d'alevins ....je suis pas sur qu'on puisse utiliser le terme lucratif ...
Ceci dit, sur le fond j'suis d'accord avec toi. Faudrait que l'association dégage sa responsabilité du contenu des PA mais je sais pas si c'est possible.
- Damien
- Vieux loup de mer

- Messages : 6126
- Enregistré le : 04 janv. 2004, 23:54
Bah c'est possible dans le sens ou il suffit de rediger une chartre d'utilisation des petites annonces. L'association n'est pas responsable du contenue des petite annonces, ni ne pourra etre tenue responsable en cas de litige entre acheteur et vendeur. Les annonces de pro sont interdites, etc etc...
Pour l'histoire du certificat, je veux bien pour les pros qui en vive, ou les amateur qui en font du benefe, mais l plus part du temps, il s'agit de vendre a tres bas cout le surplus d'une repros.... On ne peut pas vraiement dire que ça constitue une activité a but lucratif.
De toute facon avec la refonte de la rubrique petite annonce et son detachement du forum, pas mal de chose vont changer et evoluer... Donc pour l'instant rie nne sert de perdre son temps avec la rubrique actuelle.
les differentes remarques serviront a ameliorer par la suite la nouvelle section...
Vu que Fabrzio reprend du service, la section sera surement prete avant noel... ou ça sera un beau cadeau de fin d'année...
Pour l'histoire du certificat, je veux bien pour les pros qui en vive, ou les amateur qui en font du benefe, mais l plus part du temps, il s'agit de vendre a tres bas cout le surplus d'une repros.... On ne peut pas vraiement dire que ça constitue une activité a but lucratif.
De toute facon avec la refonte de la rubrique petite annonce et son detachement du forum, pas mal de chose vont changer et evoluer... Donc pour l'instant rie nne sert de perdre son temps avec la rubrique actuelle.
les differentes remarques serviront a ameliorer par la suite la nouvelle section...
Vu que Fabrzio reprend du service, la section sera surement prete avant noel... ou ça sera un beau cadeau de fin d'année...
A+
Damien
Damien
-
Lotus95
J'avais pas vu écoute pas de soucis bien au contraire ! viens me voir sur MSN quand t'as le temps et je t'enverrai ce que j'ai faitExar a écrit :Si tu veux un coup de main ou unautre regard tu peux toujours me demandé, ya pas de prob
- * Algues ( 2 parties à valider ? )
* Biotope asiatique avec Exar
* " FAQ " avec Exar
* Projet Tanga' avec Vince94
* Demarrer avec <90L
Qui est en ligne
Utilisateurs parcourant ce forum : Claudebot [Bot] et 1 invité
