Réglement intérieur de l'Association Aquariophilie.org

  • Art. 1 : Publicité
  • Art. 2 : Charte graphique
  • Art. 3 : Gestion du site internet
  • Art. 4 : Droits d'auteur
  • Art. 5 : Règlement intérieur
  • Art. 6 : Sections ou Rubriques
  • Art. 7 : Modification des rubriques
  • Art. 8 : Référents des rubriques
  • Art. 9 : Membres fondateurs
  • Art. 10 : Annuaire
  • Art. 11 : Conditions d'utilisation des supports multimédia
  • Art. 12 : Utilisation des photos ou dessins
  • Art. 13 : Utilisation des vidéos
  • Art. 14 : Données personnelles
  • Art. 15 : Convocation des membres
  • Art. 16 : Membre de l'association
  • Art. 17 : Partenariat
  • Art. 18 : Utilisation du site internet de l'association
  • Art. 19 : Présentation du Fil d'Actualités
  • Art. 20 : Responsabilités du Fil d'Actualités
  • Art. 21 : Propriété Intellectuelle
  • Art. 22 : Règles permanentes pour les concours photos/vidéos
  • Art. 23 : Règles de confidentialité et cookies
  • Art. 24 : Règles des Petites Annonces

Art. 1 : Publicité

Les sites suivants sont interdits dans les liens, publicités, Fil d'Actualités et interdits de citer dans l'Association Aquariophilie.org :

  • site à caractère pornographique,
  • site érotique,
  • site de partis politiques ou affiliés,
  • site contraire à la réglementation française et international,
  • site qui n'ont pas de rapport avec l'aquariophilie,
Une dérogation pourra être faite pour les sites non aquariophiles uniquement avec l'accord du président.

Art. 2 : Charte graphique

La Charte graphique et de programmation des pages est à respecter sur tout le site et les sous domaines de l'association.

Art. 3 : Gestion du site internet

En cas d'interruption d'accès ou de nouveaux besoins constatés (augmentation de l'espace disque, de bande passante ou de changement d'hébergeur), une simple consultation de tous les membres du bureau permettra (suite à un éventuel apport financier de l'association) de rétablir rapidement un accès correct au site internet de l'association.

Le site internet est hébergé par l'entreprise Planet-Work - 231 rue Saint-Honoré - 75001 Paris. RCS Paris B 334 580 800.

Art. 4 : Droits d'auteur

L'Association Aquariophilie.org représente la fusion des sites Aquariophilie.org et le Cercle aquariophilie. A ce titre, les droits d'auteurs, articles, publication et tout documents multimédia de ces deux sites sont repris dans l'Association Aquariophile.org par le biais de son site web https://www.aquariophilie.org

Les utilisateurs acceptent que tous les articles, fiches, messages et contributions postés sur le site internet de l'Association Aquariophilie.org respectent une licence d'utilisation Creative Commons - Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 4.0 France.
Cette licence est visible à cette adresse : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/ et son résumé ci-dessous.

Vous êtes autorisé à :

  • Partager - copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter - remixer, transformer et créer à partir du matériel

Selon les conditions suivantes :

  • L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
  • Paternité - Vous devez citer le nom de l'auteur, fournir un lien vers la licence, et indiquer si des modifications ont été apportées. Vous pouvez le faire de manière raisonnable, mais pas d'une façon qui suggère que l'auteur vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre.
  • Pas d'Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autoriser à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.
  • Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
  • Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Art. 5 : Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur de l'Association Aquariophilie.org ne peut être modifié que par le Conseil d'Administration.

Art. 6 : Sections ou Rubriques

Pour chaque rubrique appelée aussi section, un référent est désigné lors de l'Assemblée Générale Ordinaire. Le référent met à jour les rubriques dont il est responsable. Il peut toutefois donner l'autorisation à d'autres membres de le remplacer momentanément.

Les noms, prénoms, date de naissance, coordonnées postale et électronique des référents des rubriques, membres du Conseil d'Administration, sont notés par le secrétaire dans le registre spéciale co-signé par le président.

Les rubriques principales sont les suivantes :

  • Articles aquariophiles
  • Aquascaping et Bacs plantés
  • Crustacés
  • Eau de mer
  • Fiches poissons eau douce et eau de mer récifal
  • Forums de discussions et chat (dialogue en ligne)
  • Gestion Aquariums
  • Magasins aquariophiles
  • Newsletters
  • Partenariats
  • Plantes aquatiques et coraux
  • Produits et matériels aquariophilie

Art. 7 : Modification des rubriques

La suppression de rubriques ne peut se faire qu'avec l'accord des membres du Bureau. De même, la création d'une nouvelle rubrique ne peut être faite qu'avec l'accord des membres du Bureau et confirmé lors de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

Art. 8 : Référents des rubriques

Le Référents des sections, rubriques et projets est libre d'agir à partir du moment ou il respecte les statuts et le règlement intérieur de l'association. Toutefois en cas de désaccord avec le Référent de la rubrique, le Conseil d'Administration pourra sanctionner et intervenir directement pour gérer une rubrique selon l'article 12 des statuts de l'association.

Art. 9 : Membres fondateurs

Les membres fondateurs ont droit à un sous domaine portant leur nom. Ce sous domaine ne pourra être géré que par son propriétaire et sera limité à cinq méga octets.

Les membres fondateurs qui ont quitté le Conseil d'Administration pourront garder une seule et unique page à vie (appelé "page fondateur") dans leur sous domaine respectif. Cette page fondateur respectera la charte graphique et un lien devra apparaître sur le plan et dans un menu de navigation du site de l'association pour pointer vers cette page. Les propos et tout les documents de cette page fondateur ne seront pas la propriété de l'association et ne devront pas être injurieux. Cette page sera limitée à trois méga octets.

Art. 10 : Annuaire

L'annuaire des sites internet est ouvert à tout site aquariophile sauf les sites d'enseignes commerciales (les sites commerciaux peuvent être référencés dans la rubrique Magasins Aquariophiles) et respectant l'article 1. L'inscription dans l'annuaire est validée par le Référent de la rubrique Annuaire. Les sites non aquariophiles, partenaires liés au référencement internet, peuvent paraîtres sur la page "Nos bannières et logos" selon la disposition de l'article 1.

Art. 11 : Conditions d'utilisation des supports multimédia

L' Association Aquariophilie.org et ses membres s'engagent à :

Utiliser vos photos ou vidéos uniquement sur le site internet ou support promotionnel de l'association

Nous nous engageons à ce que toutes les photos du site soient libres d'utilisation ou publiées avec l'autorisation de son auteur. Publier le nom du propriétaire de la photo ou de la vidéo lorsque nous le connaissons.

Art. 12 : Utilisation des photos ou dessins

Pour un envoi de photo(s) : En envoyant une photo, vous certifiez que la photographie vous appartient et vous adhérez aux termes de l'Art. 4 : Droits d'auteur. Les photos envoyées sont soit libres de droits, ou encore publiables grâce à votre autorisation si vous êtes l'auteur de la photo. Lorsque vous envoyez vos photos, vous autorisez le site de l'Association Aquariophilie.org (https://www.aquariophilie.org) à utiliser librement celles-ci dans les pages du site selon les termes de l'Art. 4 : Droits d'auteur. Dans le cas contraire, merci de nous préciser vos indications dans votre e-mail en même temps que votre envoi.

Art. 13 : Utilisation des vidéos

Pour un envoi de vidéo(s) : En envoyant une vidéo, vous certifiez que la vidéo vous appartient et vous adhérez aux termes de l'Art. 4 : Droits d'auteur. Les vidéos envoyées sont libres de droits, ou encore publiables grâce à votre autorisation si vous êtes l'auteur de la vidéo. Lorsque vous envoyez vos vidéos, vous autorisez le site de l'Association Aquariophilie.org (https://www.aquariophilie.org) à utiliser librement les vidéos dans les pages du site internet selon les termes de l'Art. 4 : Droits d'auteur. Dans le cas contraire, merci de nous préciser vos indications dans votre e-mail en même temps que votre envoi.

Art. 14 : Données personnelles

Vous disposez d'un droit d'accès et de modification à vos données. Vous pouvez l'exercer en nous contactant par e-mail via le formulaire de contact ou par courrier :

Adresse du siège social dans l'article 2 de nos statuts.

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion l'Association Aquariophilie.org. Elle font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au secrétariat de l'association. L'Association Aquariophilie.org et son site internet sont déclarés à la CNIL.

Art. 15 : Convocation des membres

Les membres de l'association sont convoqués par email aux Assemblés Générales. S'ils le souhaitent, les membres peuvent être avertis par courrier sous réserve de payer une cotisation supplémentaire dont le montant correspond aux frais d'envoi par courrier postal. Ce montant est fixé tout les ans et noté dans le registre spécial par le secrétaire et co-signé par le président.

Art. 16 : Membre de l'association

Les membres de l'association peuvent écrire librement des articles pour les faire publier dans l'une des rubriques sous réserve de validation de l'article par le référent de la rubrique ou à défaut membre du Conseil d'Administration.

De même, les membres cotisants possédant un site internet, peuvent demander à insérer un texte de 100 mots maximum, pour signaler des nouveautés sur leur site personnel dans la newsletter de l'Association Aquariophilie.org (sous réserve d'acceptation du texte par le référent de la newsletter).

Art. 17 : Partenariat

L'association ne peut pas être tenue responsable si les partenaires ne respectent pas les chartes de partenariat.

Le non respect de la charte partenaire peut entraîner l'annulation du partenariat sur décision du C.A.

Art. 18 : Utilisation du site internet de l'association

L'association n'est pas responsable des fiches, articles et reportages créés par ses membres et affichés sur le site de l'association.

L'Association Aquariophilie.org se réserve le droit de supprimer tout ou partie des messages postés par les visiteurs ou les membres sur les forums, des articles, des fiches, reportages et tout les textes mis en ligne sur le site de l'association qui seraient jugés non conformes.

Art. 19 : Présentation du Fil d'Actualités.

Le Fil d'Actualités est un espace d'information diffusant des nouveautés aquariophiles et informations sur le milieu aquatique.

Ce fil d'Actualités existe sous forme d'un flux RSS

Art. 20 : Responsabilités du Fil d'Actualités.

L'Association Aquariophilie.org ne garantit pas la véracité, la probité ou l'honnêteté du contenu et n'est pas responsable de la diffusion des informations du Fil d'Actualités, seuls les auteurs des informations engagent leurs responsabilités.

Les rédacteurs ou auteurs s'engagent à ne pas faire de la propagande ou du prosélytisme, d'utiliser le Fil d'Actualités à des fins professionnelles ou commerciales, de diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet du service, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs. Les informations doivent obligatoirement avoir un rapport avec les thèmes de l'aquariophilie, du milieu aquatique en général ou des nouveautés des sites internet partenaires de l'association.

Art. 21 : Propriété Intellectuelle.

Le code français de la propriété intellectuelle n'autorise pas les analyses et les courtes citations, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droits, est illicite et constitue donc une contrefaçon.

Les actualités des rédacteurs transmis via la rubrique Cercle Actualités de l'Association Aquariophilie.org sont protégées par le Code de Propriété Intellectuelle. Les rédacteurs s'engagent à respecter les lois et réglementations en vigueur et à n'utiliser que des contenus (textes, photos, etc.) dont ils disposent des Droits, pour lesquels le titulaire des Droits a donné son consentement exprès pour sa diffusion, ou libres de tout Droit.

Art. 22 : Règles permanentes pour les concours photos/vidéos.

Pour participer aux concours photos/vidéos, les participants doivent être identifiés et enregistrés sur le forum de discussion de l'association. Les participants ne peuvent participer qu'une seule fois à chaque cycle de concours. Le Conseil d'Administration se réserve le droit de fermer le concours avant la fin de la période établie pour les raisons suivantes : dépassement de bande passante ou support de stockage non supportable par l'Association Aquariophilie.org, soupçons de tricherie, nombre de participants insuffisant.

Les concours photos/Vidéos doivent respecter les articles n°11, 12 et 13 du Règlement Intérieur.

Art. 23 : Règles de confidentialité, cookies et financement.

La directive européenne 2009/136/CE et son application de la loi informatique et liberté impose le consentement de l'utilisateur pour créer certains cookies ou dispositif de tracking.
The European Directive 2009/136 / EC and its application of the data protection act requires the consent of the user to create some cookies or tracking device.

Notre association a décidé de ne pas utiliser de cookies pour suivre ou cibler ses utilisateurs. Nous n'utilisons pas de publicités ciblées ou d'outils qui analysent votre navigation ou mesure d'audience.
Our association has decided not to use cookies to track users or target. We do not use targeted advertising or tools that analyze your navigation or audience measurement.

Dans sa démarche de transparence, notre association rend disponible, tous les ans à nos membres cotisant, les comptes de résultats. Les revenue sont partagé à 60% par les publicités du programme Google Adsense et 40% par les cotisations.
In its transparency initiative, the association makes available every year contributor to our members, the profit and loss account. The revenue is shared 60% by the Google adsense program and 40% by contributions.

Cookie Spreadshirt :

    La boutique de l'association est géré par l'entreprise Spreadshirt. Spreadshirt utilise un procédé de transmission sûr, la dite transmission SSL (Secure Socket Layer) pour le traitement des informations de l'utilisateur. En relation avec la réalisation d'offres en ligne, Spreadshirt utilise des cookies pour votre panier d'achat. Les fichiers textes ne contiennent aucune donnée personnelle (comme les noms ou les adresses e-mail de l'utilisateur) ou autre information concernant la personne et Spreadshirt ne les relie à aucune autre base de données.

Cookie forum :

    L'Association Aquariophilie.org utilise les cookies de phpBB3 (phpbb3_p2rt8) pour conserver votre identification et votre connexion. Ils fournissent aussi des fonctionnalités telles que l'enregistrement du statut des messages, lu ou non-lu. Vous avez la possibilité de supprimer les cookies.

Confidentialité de la géolocalisation :

    Lorsque vous utilisez un de nos services de localisation, nous pouvons collecter et traiter des données relatives à votre position exacte, comme par exemple des signaux GPS envoyés par un appareil mobile. Nous pouvons également être amenés à utiliser différentes technologies permettant de vous localiser, telles que les données du capteur de votre appareil permettant par exemple d'identifier les points d'accès Wi-Fi et les antennes-relais se trouvant à proximité.

    Pour des raisons évidentes de confidentialité, votre navigateur internet ne communiquera pas vos coordonnées géographiques sans votre consentement explicite.

    Pour le bon fonctionnement de certains de nos modules, il vous est demandé de vous géolocaliser. Vous pouvez refuser, cela limitera simplement nos services. (Par exemple, un itinéraire pour rejoindre un magasin que vous aurez sélectionné)

    Votre localisation reste confidentielle et ne sera jamais diffusée. Vous pourrez simplement apparaître (après votre accord) dans une liste de membres d'un rayon de 30 km au maximum : Régler mes paramètres pour m'afficher ou masquer dans cette liste.
    Cette liste de membres à proximités permet de faciliter les échanges et la convivialité entre les participants.

Art. 24 : Règles des Petites Annonces.

Les Petites Annonces sont un espace d'échange ou de vente ponctuelle entre particuliers. Le commerce professionnel est interdit.

L'auteur de l'annonce est responsable du matériel et de son bon fonctionnement ainsi que des espèces vivantes qu'il met en vente (poissons, crustacés, mollusques, plantes et coraux). C'est une relation (Vendeur/Acheteur) uniquement basée sur la confiance.

En aucun cas, l'Association Aquariophilie.org ne sera tenue pour responsable en cas de non respect des accords commerciaux passés entre Vendeurs et Acheteurs.

Le site internet de l'Association Aquariophilie.org n'a pas à assurer la sécurité des transactions et la fiabilité des informations fournies.

Les contenus mis en ventes doivent obligatoirement être sur le thème de l'aquariophilie, tout autre thème est interdit.

Il est strictement interdit de déposer des annonces mentionnant des objets ou des services dont la vente ou la fourniture est illicite.

La vente d'animaux est strictement réglementée.
Pour certaines espèces :
- Vous devez être titulaire d'un certificat de capacité ou autorisation de détention par la Direction Départementale des Services Vétérinaires (DDPP).
- Le commerce est règlementé si l'espèce est inscrite dans la convention CITES.

La détention d'espèces protégées, menacées, dangereuses, fragiles en captivité ou pouvant porter atteintes à l'environnement, sans être titulaire des autorisations requises, constitue une infraction au code de l'environnement. La sanction peut atteindre 1 an d'emprisonnement et 15000 € d'amende. (Article L415-3 du Code de l'environnement)

Conseils de sécurité sur les transactions entre acheteurs/vendeurs :
- Redoublez d'attention pour les acheteurs résidant à l'étranger et/ou ne parlant pas français.
- Soyez très vigilants sur les paiements en espèce (qui ne laissent aucune trace) et par Western Union ou Mandat Cash.
- Ne transmettez jamais à un potentiel acheteur des informations confidentielles (copie de carte d'identité, etc.)
- Pensez à toujours vérifier les coordonnées de votre interlocuteur (nom, adresse, numéro de téléphone) dans l'annuaire téléphonique afin de vous assurer d'avoir un contact en cas de litige.
- D'une manière générale, privilégiez la remise de l'objet en mains propres.
- Pour la vente d'espèces vivantes : demandez un certificat de vente précisant le nom scientifique de l'espèce, ses besoins, son origine.

Règles de confidentialité et cookies présentés dans l'article 25 du Réglement Intérieur de l'Association Aquariophilie.org

En cas d'abus, contacter un modérateur ou le Conseil d'Administration via le formulaire.

Le présent règlement intérieur, créé avec les membres fondateurs, est approuvé par les membres du bureau le 19 juillet 2004, déposé en préfecture et publié au J.O.
Modifications : 06 aout 2004, 15 mars 2005, 14 mars 2009, 25 aout 2012, 27 mars 2013, 10 aout 2013 et 30 aout 2014.

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