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certificat de capacité.

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behemoth
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certificat de capacité.

Message par behemoth »

Bonjour,

Je fais partie d'une association qui envisage d'exposer de façon permanente un aquarium d'environ 10 000 litres avec des poissons de type cichlidés du lac malawi (vendus en animaleries). Nous ne commercialiseront pas de poissons. Nous ne ferons que les exposer au public.
Devons-nous, a cette fin, présenter un certificat de capacité ?

Merci pour vos réponses.
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Henri06
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Re: certificat de capacité.

Message par Henri06 »

Salut Behemot,

Pour moi, le CC n'est pas obligatoire pour détenir des ciclidés.

Par contre, il me semble que votre projet, risque de soulever des problèmes administratifs, car qui dit public, dit locaux recevant du public et ça c'est généralement pas simple !.

Un local d'association, ne reçoit pas de public, sauf sur dérogation mais que, 2/3 fois par an, car c'est un local privé accessible aux seuls adhérents.

Donc renseigne toi, éventuellement auprès de la préfecture.
Cordialement

Henry
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